Politique de confidentialité

Ce site web est la propriété de Dsw Architects Sa

Données de contact

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Données de contact

Adresse : 109, Rue Anatole France 1030 Bruxelles (Belgique
Téléphone : +32 2 245 95 90
Adresse e-mail : info@dsw.be
Numéro d’entreprise : BE 0477 923 354

Ci-après dénommé : l’entreprise

En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous marquez explicitement votre accord avec les conditions générales suivantes :

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d’entreprises, textes, images, etc. est protégé par des droits de propriété intellectuelle appartenant à l’architecte ou à des tiers titulaires de ces droits.

Limite de responsabilité

Les informations contenues sur ce site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique vous étant destiné.

L’architecte consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ses efforts, des erreurs peuvent figurer dans les informations mises à disposition. Si les informations diffusées sur le site comportent des erreurs ou si certaines informations sont indisponibles sur ou via le site, l’architecte mettra tout en œuvre pour rectifier la situation.

L’architecte ne peut toutefois pas être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le site. Si vous constatez des erreurs dans les informations mises à disposition sur le site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans avertissement ni communication aucune. L’architecte n’octroie aucune garantie de bon fonctionnement du site web et ne peut en aucune manière être tenue responsable d’un dysfonctionnement du site, d’une indisponibilité provisoire du site ou de toute forme de dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’accès au site et de l’usage du site.
En aucun cas, l’architecte ne pourra être tenue pour responsable envers quiconque, d’une manière directe, indirecte, spéciale ou autre, des dommages qui pourraient résulter de l’usage de ce site ou d’un autre, en raison notamment des connexions ou des liens hypertextes, incluant, sans limitation, toute perte, interruption du travail, détérioration de programmes ou de données sur le système informatique, le matériel, les logiciels, etc. de l’utilisateur.

Le site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites ou pages web de tiers ou y faire référence de manière indirecte. La présence de liens vers ces sites ou pages web ne signifie nullement une approbation implicite du contenu de ces sites ou pages. L’architecte déclare explicitement qu’elle n’a aucune autorité sur le contenu ou sur les autres caractéristiques de ces sites ou pages et ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu ou des caractéristiques desdits sites ou pages web, ni de dommages pouvant résulter de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents

Ce site est régi par le droit belge en vigueur. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents en cas de litige.

Politique de respect de la vie privée
Cette « Déclaration de confidentialité » régit le traitement de vos données à caractère personnel par la personne responsable du traitement : Dsw Architects Sa.

Lisez attentivement cette déclaration de confidentialité, car elle contient des informations essentielles sur le traitement de vos données personnelles et les cookies utilisés. En fournissant vos données personnelles sur le site web www.dsw.be et en utilisant les adresses e-mail indiquées sur ce site, vous déclarez avoir pris connaissance de cette déclaration de confidentialité et l’avoir expressément acceptée de même que le traitement.

Données à caractère personnel

Cette déclaration de confidentialité concerne vos données à caractère personnel. Le RGPD définit ces données comme « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (aussi appelée « personne concernée »). Est appelée « personne physique identifiable », une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un (ou plusieurs) éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. »

Finalités du traitement

L’architecte recueille et traite les données à caractère personnel des clients en vue de la gestion des clients et des commandes (entre autres pour l’administration des clients, le suivi des commandes/livraisons, la facturation, le suivi de la solvabilité et l’envoi d’informations). De plus, des données à caractère personnel sont collectées à travers des cookies afin d’améliorer et optimiser l’utilisation du site et des statistiques anonymes.

Base(s) juridique(s) du traitement

Les données personnelles seront traitées via le site web pour diverses raisons juridiques, conformément à l’article 6.1 du Règlement général sur la protection des données à caractère personnel 2016/679 du 27 avril 2016. Si l’on n’utilise qu’un formulaire de contact et une adresse électronique, l’entreprise fonde sa décision sur l’autorisation.

Durée de conservation

Les données à caractère personnel traitées en vue de la gestion des clients seront conservées le temps qu’il faut pour satisfaire les obligations légales (entre autres en ce qui concerne la comptabilité). Les données personnelles recueillies au moyen de cookies sont conservées pendant la session ou pour une durée plus longue si cela est nécessaire pour le fonctionnement du site. Lorsque les données sont conservées plus longtemps que la session, celles-ci sont anonymisées.

Droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de cessibilité des données à caractère personnel

Le client a en tout temps un droit d’accès à ses données à caractère personnel. Il a le droit de les rectifier ou de les faire rectifier si elles s’avèrent être inexactes, de les faire effacer, de limiter leur traitement ou de s’opposer au traitement des données le concernant sur la base de l’article 6.1 (e) ou (f), y compris le profilage sur la base de ces dispositions.
Le client a en outre le droit de demander qu’une copie (sous une forme structurée, courante et lisible par machine) de ses données à caractère personnel soient envoyées à une autre société.
Pour exercer lesdits droits, le client est prié
d’envoyer un e-mail à l’adresse suivante : info@dsw.be

Marketing direct

Le client a le droit de s’opposer gratuitement à tout traitement de ses données à caractère personnel à des fins de marketing direct.

Plaintes

Le client a le droit d’introduire une plainte auprès de l’architecte. En outre, il a le droit d’introduire une plainte auprès d’une autorité de contrôle. Pour la Belgique, c’est l’Autorité de Protection des Données – rue de la Presse 35, 1000 Brussel, tel. +32 (0)2/274.48.00.

Ci-après dénommé : l’entreprise

En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous marquez explicitement votre accord avec les conditions générales suivantes :

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d’entreprises, textes, images, etc. est protégé par des droits de propriété intellectuelle appartenant à l’architecte ou à des tiers titulaires de ces droits.

Limite de responsabilité

Les informations contenues sur ce site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique vous étant destiné.

L’architecte consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ses efforts, des erreurs peuvent figurer dans les informations mises à disposition. Si les informations diffusées sur le site comportent des erreurs ou si certaines informations sont indisponibles sur ou via le site, l’architecte mettra tout en œuvre pour rectifier la situation.

L’architecte ne peut toutefois pas être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le site. Si vous constatez des erreurs dans les informations mises à disposition sur le site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans avertissement ni communication aucune. L’architecte n’octroie aucune garantie de bon fonctionnement du site web et ne peut en aucune manière être tenue responsable d’un dysfonctionnement du site, d’une indisponibilité provisoire du site ou de toute forme de dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’accès au site et de l’usage du site.
En aucun cas, l’architecte ne pourra être tenue pour responsable envers quiconque, d’une manière directe, indirecte, spéciale ou autre, des dommages qui pourraient résulter de l’usage de ce site ou d’un autre, en raison notamment des connexions ou des liens hypertextes, incluant, sans limitation, toute perte, interruption du travail, détérioration de programmes ou de données sur le système informatique, le matériel, les logiciels, etc. de l’utilisateur.

Le site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites ou pages web de tiers ou y faire référence de manière indirecte. La présence de liens vers ces sites ou pages web ne signifie nullement une approbation implicite du contenu de ces sites ou pages. L’architecte déclare explicitement qu’elle n’a aucune autorité sur le contenu ou sur les autres caractéristiques de ces sites ou pages et ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu ou des caractéristiques desdits sites ou pages web, ni de dommages pouvant résulter de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents

Ce site est régi par le droit belge en vigueur. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents en cas de litige.

Politique de respect de la vie privée
Cette « Déclaration de confidentialité » régit le traitement de vos données à caractère personnel par la personne responsable du traitement : Lionel De Smet

Lisez attentivement cette déclaration de confidentialité, car elle contient des informations essentielles sur le traitement de vos données personnelles et les cookies utilisés. En fournissant vos données personnelles sur le site web www.dsw.be et en utilisant les adresses e-mail indiquées sur ce site, vous déclarez avoir pris connaissance de cette déclaration de confidentialité et l’avoir expressément acceptée de même que le traitement.

Données à caractère personnel

Cette déclaration de confidentialité concerne vos données à caractère personnel. Le RGPD définit ces données comme « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (aussi appelée « personne concernée »). Est appelée « personne physique identifiable », une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un (ou plusieurs) éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. »

Finalités du traitement

L’architecte recueille et traite les données à caractère personnel des clients en vue de la gestion des clients et des commandes (entre autres pour l’administration des clients, le suivi des commandes/livraisons, la facturation, le suivi de la solvabilité et l’envoi d’informations). De plus, des données à caractère personnel sont collectées à travers des cookies afin d’améliorer et optimiser l’utilisation du site et des statistiques anonymes.

Base(s) juridique(s) du traitement

Les données personnelles seront traitées via le site web pour diverses raisons juridiques, conformément à l’article 6.1 du Règlement général sur la protection des données à caractère personnel 2016/679 du 27 avril 2016. Si l’on n’utilise qu’un formulaire de contact et une adresse électronique, l’entreprise fonde sa décision sur l’autorisation.

Durée de conservation

Les données à caractère personnel traitées en vue de la gestion des clients seront conservées le temps qu’il faut pour satisfaire les obligations légales (entre autres en ce qui concerne la comptabilité). Les données personnelles recueillies au moyen de cookies sont conservées pendant la session ou pour une durée plus longue si cela est nécessaire pour le fonctionnement du site. Lorsque les données sont conservées plus longtemps que la session, celles-ci sont anonymisées.

Droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de cessibilité des données à caractère personnel

Le client a en tout temps un droit d’accès à ses données à caractère personnel. Il a le droit de les rectifier ou de les faire rectifier si elles s’avèrent être inexactes, de les faire effacer, de limiter leur traitement ou de s’opposer au traitement des données le concernant sur la base de l’article 6.1 (e) ou (f), y compris le profilage sur la base de ces dispositions.
Le client a en outre le droit de demander qu’une copie (sous une forme structurée, courante et lisible par machine) de ses données à caractère personnel soient envoyées à une autre société.
Pour exercer lesdits droits, le client est prié
d’envoyer un e-mail à l’adresse suivante : info@dsw.be

Marketing direct

Le client a le droit de s’opposer gratuitement à tout traitement de ses données à caractère personnel à des fins de marketing direct.

Plaintes

Le client a le droit d’introduire une plainte auprès de l’architecte. En outre, il a le droit d’introduire une plainte auprès d’une autorité de contrôle. Pour la Belgique, c’est l’Autorité de Protection des Données – rue de la Presse 35, 1000 Brussel, tel. +32 (0)2/274.48.00.

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